Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISSERIE CROUSTADES ST BEATAISES
ROUGE Jean, lieu-dit Langlade, 31440 SAINT BEAT.

Numéro de dépôt :
1333939
Date de dépôt :
28/11/1985
Lieu de dépôt :
ST GAUDENS
Date d'expiration :
28/11/1995
PATISSERIE CROUSTADES ST BEATAISES de ROUGE Jean

Présentation de la marque PATISSERIE CROUSTADES ST BEATAISES

Déposée le 28 novembre 1985 par ROUGE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST GAUDENS), la marque française « PATISSERIE CROUSTADES ST BEATAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUGE Jean, lieu-dit Langlade, 31440 SAINT BEAT. - France.

La marque PATISSERIE CROUSTADES ST BEATAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISSERIE CROUSTADES ST BEATAISES est expirée depuis le 28 novembre 1995.

ROUGE Jean a également déposé les autres marques suivantes : YAKOUBA BISSAP , HEIVA , MAREVA , Sambista , HEIVA , HEIVA , PUSHKAR , PATISSERIE CROUSTADES ST BEATAISES


ROUGE Jean, lieu-dit Langlade, 31440 SAINT BEAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Pâtisserie, en particulier croustades.